| Part | Taux | Sur 900 000 $ |
|---|---|---|
| Municipal | 0,64 % | 5 778 $ |
| Scolaire | 0,25 % | 2 251 $ |
| Logement des aînés | 0,01 % | 90 $ |
| Total | 0,90 % | 8 118 $ |
| Ville | Taux | Sur 900 000 $ |
|---|---|---|
| Olds | 0,89 % | 7 970 $ |
| Hinton | 0,90 % | 8 072 $ |
| Spruce Grove | 0,90 % | 8 118 $ |
| Beaumont | 0,93 % | 8 407 $ |
| Leduc | 0,94 % | 8 456 $ |
L’Alberta ne lève aucun droit de mutation, ni provincial ni municipal. À la clôture, deux frais d’enregistrement au Land Titles Office : 50 $ plus 5 $ par tranche de 5 000 $ entamée de la valeur du terrain, et la même chose sur le capital emprunté.
Sur un immeuble de 900 000 $ financé à 80 %, cela fait 1 720 $ en tout. Payé comptant, le même immeuble ne coûte que 950 $ : la seconde moitié de la ligne suit l’hypothèque, pas le prix. À titre de comparaison, le même immeuble à Vancouver paierait des droits de mutation à cinq chiffres. Ce n’est donc pas la clôture qui distingue Spruce Grove de ses voisines : c’est son taux foncier.
Spruce Grove porte à son barème une sous-classe résidentielle, « Multi-family », dont la définition n’est publiée nulle part : le règlement de taux y renvoie sans la reproduire. Le taux affiché ici est le taux résidentiel ordinaire, et le produit ne devine pas un seuil qu’aucun texte ne donne.
Le produit le dit plutôt que de le taire : un acheteur qui vise un immeuble à logements multiples à Spruce Grove a intérêt à demander à la municipalité de quelle sous-classe relève le sien.
Le taux de Spruce Grove est de 0,90 %. Sur un plex de 900 000 $, c'est 8 118 $ par année.
Non. Spruce Grove ne divise pas sa classe résidentielle : un duplex, un triplex et un quadruplex y sont taxés au même taux, 0,90 %.